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Vérifier Factur-X

BR-CO-15 : le total TTC n'est pas égal au total HT plus la TVA

Le total TVA comprise (BT-112) ne vaut pas le total hors TVA (BT-109) augmenté du total de la TVA (BT-110).

Mis à jour le

En bref : Recalculez BT-112 = BT-109 + BT-110, avec la TVA exprimée dans la devise de la facture.

Ce que dit la règle

« Invoice total amount with VAT (BT-112) = Invoice total amount without VAT (BT-109) + Invoice total VAT amount (BT-110). »
— EN 16931, règle BR-CO-15

Le total TVA comprise doit être exactement la somme du total hors TVA et du total de la TVA, arrondie au centime.

Le schématron vérifie aussi qu'il n'existe qu'un seul total de TVA exprimé dans la devise de la facture : quand la TVA est aussi donnée en euros pour une facture en devise, c'est celui qui porte la devise de la facture qui compte.

Pourquoi elle échoue

  • Le total de TVA (BT-110) a été omis ou déclaré deux fois avec la même devise.
  • Un acompte déjà versé a été déduit du total TTC au lieu d'être porté dans le montant déjà payé (BT-113).
  • Le montant d'arrondi (BT-114) a été appliqué au total TTC au lieu du net à payer.
  • Le total HT et la TVA viennent de deux calculs différents (arrondi par ligne d'un côté, global de l'autre).

Comment corriger

  1. Vérifiez que TaxBasisTotalAmount (BT-109) et TaxTotalAmount (BT-110, attribut currencyID égal à la devise de la facture) sont présents.
  2. Écrivez GrandTotalAmount (BT-112) = BT-109 + BT-110.
  3. Portez les acomptes dans TotalPrepaidAmount (BT-113) et l'arrondi dans RoundingAmount (BT-114) : ils modifient le net à payer (BT-115), pas le TTC.

Le XML, avant et après

Avant — refusé
<ram:TaxBasisTotalAmount>1000.00</ram:TaxBasisTotalAmount>
<ram:TaxTotalAmount currencyID="EUR">200.00</ram:TaxTotalAmount>
<ram:GrandTotalAmount>900.00</ram:GrandTotalAmount>   <!-- acompte de 300 déduit ici -->
<ram:DuePayableAmount>900.00</ram:DuePayableAmount>
Après — accepté
<ram:TaxBasisTotalAmount>1000.00</ram:TaxBasisTotalAmount>
<ram:TaxTotalAmount currencyID="EUR">200.00</ram:TaxTotalAmount>
<ram:GrandTotalAmount>1200.00</ram:GrandTotalAmount>
<ram:TotalPrepaidAmount>300.00</ram:TotalPrepaidAmount>
<ram:DuePayableAmount>900.00</ram:DuePayableAmount>

Exemples en syntaxe CII, celle du XML embarqué dans un Factur-X. Les extraits sont raccourcis (« … ») autour de l'élément en cause.

Champs concernés

  • BT-109 — Total hors TVA
  • BT-110 — Total de la TVA
  • BT-112 — Total TVA comprise
  • BT-113 — Montant déjà payé
  • BT-115 — Montant net à payer

Erreurs voisines

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Sources