BR-16 : la facture ne contient aucune ligne
Le profil déclaré exige des lignes de facture, mais le XML n'en contient aucune.
Mis à jour le
En bref : Générez les lignes (BG-25) dans le XML, ou déclarez le profil qui correspond réellement au contenu — en sachant que les profils sans lignes ne sont pas admis durablement par la réforme.
Ce que dit la règle
« An Invoice shall have at least one Invoice line (BG-25). »Une facture au sens de la norme EN 16931 comporte au moins une ligne détaillant ce qui est facturé (quantité, désignation, prix, TVA).
Pourquoi elle échoue
- Le logiciel produit un XML « d'en-tête » (profil MINIMUM ou BASIC WL) mais le déclare en EN 16931.
- Les lignes existent dans le PDF mais n'ont jamais été exportées dans le XML.
Comment corriger
- Exportez chaque ligne de la facture dans le XML, avec identifiant, quantité, unité, prix net, montant net et TVA.
- Vérifiez l'identifiant de profil (BT-24) : urn:cen.eu:en16931:2017 pour EN 16931.
Bon à savoir
- Le profil MINIMUM ne peut pas être utilisé dans la réforme (norme XP Z12-012 v1.4). Le profil BASIC WL n'y est toléré que jusqu'au 1er septembre 2027 et ne figure pas dans l'arrêté du 27 juillet 2026 : un XML sans lignes n'est donc pas une solution durable.
Champs concernés
BG-25— Ligne de factureBT-24— Identifiant du profil (spécification)
Erreurs voisines
Votre facture passe-t-elle ? Contrôle gratuit avec les règles officielles, dans votre navigateur.
Vérifier une facture